Conditions generales du site TWYDIL®
CONDITIONS D’UTILISATION DES PRODUITS VENDUS SUR CE SITE

L’ensemble des produits vendus sur ce site sont destinés aux chevaux exclusivement.
Ils ne doivent être utilisés que conformément aux prescriptions du vétérinaire et aux instructions reprises dans les notices d’utilisation jointes aux produits vendus.
Ils doivent être conservés hors de portée des enfants et ne sont pas destinés à l’usage humain.
En cas d’ingestion par un être humain, consultez d’urgence un médecin.
TWYDIL décline toute responsabilité en cas d’utilisation non conforme de ses produits.

DISPONIBILITE A LA VENTE

Dans la mesure ou le présent site est susceptible d’être consulté à travers le monde et donc dans des pays où TWYDIL ne vend pas ses produits, TWYDIL ne s’engage à vendre et livrer ses produits qu’en conformité avec les lois applicables dans le pays de résidence de l’utilisateur, et en fonction de la disponibilité du produit dans ce pays.
Les produits vendus sur ce site ne seront livrés que dans les délais repris sur les bons de commande.
Les prix repris dans les bons de commande sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles d’être modifiés à tout moment.
Les frais de transport des produits achetés par le biais du présent site sont à la charge de l’utilisateur.
Les plaintes concernant le transport sont à adresser exclusivement au transporteur.

Protection par les Droits intellectuels

Toutes les photos de personnes ou de lieux reprises dans ce site sont la propriétés de TWYDIL ou d’une tierce personne.
Toutes les marques de fabrique, logos ou marques de services reprises dans ce site sont des marques déposées TWYDIL ou autres.
Aucune utilisation de ces marques n’est autorisée sans l’autorisation écrite de TWYDIL.
Il est formellement interdit de recopier, distribuer, enregistrer, modifier ou envoyer tout ou partie des informations contenues dans le site sans l’autorisation écrite préalable de TWYDIL.
Seule la copie à usage privé est autorisée et seulement à condition de ne pas supprimer les références aux marques.
Le droit des marques, le droit d’auteur et copyright est applicable à toutes les informations reprises dans ce site dont notamment les courriers éléctroniques, les textes, références bibliographiques, images, dessins, bandes sons et programmes.
Il est de votre reponsabilité de vérifier que vous n’enfreignez aucune loi en vigueur concernant le droit d’auteur. (en ayant à l’esprit que le droit de l’auteur peut être épuisé dans un pays et pas dans un autre).
Toute utilisation des marques déposées ou informations reprises dans ce site non conforme aux conditions générales reprises ci-avant est strictement interdite.
TWYDIL poursuivra avec détermination toute atteinte à ses droits intellectuels en ce compris par la voie pénale.

Liens avec d’autres sites

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De même, TWYDIL décline toute responsabilité concernant les informations reprises sur les autres sites qui ont choisi de se lier au présent site.
Twydil se réfère ici notamment aux informations à caractère pornographique qui pourraient se trouver sur ces sites.

Modification des conditions générales

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De même, TWYDIL est susceptible de modifier le présent site sans en référer aux utilisateurs.
L’utilisateur a l’obligation de se tenir au courant de ces modifications du site ou des conditions générales qui y sont reprises.
L’utilisateur est lié par ces modifications et le simple fait de continuer à parcourir le présent site implique l’adhésion de l’utilisateur à ces modifications.

PROTECTION DE LA VIE PRIVEE

Les données personnelles transmises par les utilisateurs de ce site ne seront ni fichées ni transmises, ni vendues ni louées par TWYDIL sauf dans la mesure où les présentes conditions générales le permettent.
Avec l’accord de l’utilisateur TWYDIL utilisera ces données personnelles à des fins telles que :
• Envoi de documentations ou autres informations sur TWYDIL
• Envoi d’e-mail ou de coupures de presse;
• Livraisons de produits;
Il est recommandé que les enfants mineurs obtiennent l’autorisation de leurs parents ou tuteurs avant de nous faire parvenir des données personnelles les concernant.
L’utilisateur a toujours la possibilité de demander la correction des données qu’il nous aura transmises.
Cependant TWYDIL décline toute responsabilité pour l’utilisation qui serait faite à son insu des informations, courriers éléctroniques ou données personnelles transmises par les utilisateurs de son site.

DONNEES FOURNIES PAR LES UTILISATEURS

Toute utilisateur s’engage à ne pas diffuser sur le site des informations à caractère pornographique, obscène, diffamatoire ou agressif ou toute information qui pourrait constituer ou encourager un comportement repréhensible selon la loi pénale ou civile.

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE

L’utilisation du présent site ainsi que tout contrat qui découlerait du présent site sont soumis au droit suisse.
De même en adhérant aux présentes conditions générales l’utilisateur accepte la juridiction des Cours et Tribunaux de Bâle pour tout litige découlant de l’utilisation du présent site ou des contrats qui en découleraient.
L’utilisation de ce site est interdite dans les pays ou la loi en vigueur ne donne pas d’effet aux conditions générales telles qu’elles sont libellées dans le présent site en ce compris quant à l’application du présent paragraphe.
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